Mentions légales

Entreprise CréaClaire

L’entreprise CréaClaire est une entreprise individuelle sous le régime de l’autoentreprenariat. Elle est inscrite au répertoire dela chambre des métiers sous le numéro SIREN: 79171943600016 (CMA du Rhône – France).

Dirigeante : Claire ARNOULT

Siège social : Rhône (69) France

Contact : par mail creaclaire@yahoo.fr ou par le formulaire de « contact » disponible sur ce site.

 

Site CréaClaire-Carterie

Le site CréaClaire-Carterie (www.creaclaire-carterie.com) est le site internet de création, de fabrication et mise en vente de faire-part , de cartes diverses, d’objets et d’accessoires divers réalisés à base de papiers et de cartons, de l’entreprise CréaClaire.

Responsable de la publication et de rédaction du site : Claire ARNOULT

Contact : par mail creaclaire@yahoo.fr ou par le formulaire de « contact » disponible sur ce site.

 

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH :

140, quai du Sartel 59100 ROUBAIX

Tel : 08.99 70.17.61

Mail : support@ovh.com

 

Ce site s’appuie sur la solution WordPress et utilise exclusivement des technologies et des scripts en open source. Le site s’appuie sur un modèle de site (template) initialement développé par « Catch Theme »

 

Propriétés intellectuelles – Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble du site et son contenu est régi par la législation fraçaise du droit d’auteur et de la propriétés intellectuelles. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, logo, icônes, dessins, illustrations, photographies… sont la propriété exclusive de l’entreprise CréaClaire.

–> Plus d’informations à la rubrique « copyright«  disponible sur ce site

 

Informations personnelles – CNIL

Les informations personnelles recueillies par CréaClaire-Carterie font l’objet d’un traitement informatique destiné uniquement au traitement de votre commande et de sa newsletter dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privé. La destinataire des données est uniquement CréaClaire-Carterie par l’intérmèdiaire de sa responsable de publication et de rédaction: Claire ARNOULT.

Dans le cadre du traitement des données, CréaClaire-Carterie est enregistrée auprès de la CNIL sous le numéro 1742630.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CréaClaire-Carterie directement par mail: par mail creaclaire@yahoo.fr ou par le formulaire de « contact » disponible sur ce site.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

–> Plus d’information www.cnil.fr

 

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur Internet. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramettrant votre navigateur.

–> plus d’information sur la page « les cookies » sur le site de la CNIL.

 

Responsabilités

  • CréaClaire met tout en oeuvre avec son prestataire d’herbergement et de création de site pour parer à toute anomalie du site en sécurisant l’intégralité du contenu . Cependant CréaClaire ne peut garantir ou affirmer que le site creaclaire-carterie.com est exempt de virus, programmes d’écrasement des données, chevaux de troie ou autre matériels de destruction. créaclaire-carterie.com peut contenir des imprécisions techniques ou d’autres défauts, CréaClaire ne peut en garantir la correction de ces défauts. CréaClaire-Carterie et le contenu de ce site sont présentés « en l’état » et « en fonction des disponiblités ».
  • Le site creaclaire-carterie.com peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou contrôlés par CréaClaire. De tels liens sont uniquement fournis à titre informatif; ils ne peuvent et ne doivent pas être interprétés comme un aval exprès ou implicite de ces sites ou de tout produit ou service qui y est offert. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
  • www.créaclaire-carterie.com étant un blog, chaque visiteur est invité à participer à la vie du blog au moyen de commentaires en respectant les règles élémentaires de courtoisie et la législation en vigueur. En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages ou liens illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site ainsi que d’introduire virus, chevaux de troies…ou tous autres matériels de destrcution ou illégaux. L’utilisateur s’engage également à fournir des données personnelles véridiques, exactes et complètes.
  • CréaClaire ne peux être tenu responsable des informations, commentaires, opinions, recommandations formulés, édités et mises à disposition par des personnes physiques et/ou morales externes. Les commentaires des visiteurs sont modérés à posteriori, c’est-à-dire qu’aucun message ne sera relu avant sa publication. Les messages sont donc publiés immédiatement, mais sont susceptibles d’être contrôlés par l’administratrice du site, après publication par le membre. Tout message qui par leur caractère indigne, attentatoire aux personnes, destructeur ou manifestement hors sujet, nuisent aux échanges ainsi que les messages contraires aux lois en vigueur seront exclus. Ainsi sont  susceptibles de modération (liste non exhaustive) :

     

    • les messages à caractère publicitaires
    • les messages obscènes, pornographiques ou relevant du harcèlement
    • les messages mentionnant des coordonnées précises comme un numéro de téléphone, une adresse postale et dont l’origine et l’exactitude sont invérifiables par les modérateurs ou pourraient engendrer un préjudices à des personnes
    • les messages publiés en plusieurs exemplaires
    • les messages hors sujet ou incitant à la polémique
    • les messages en langage abrégé ou dont l’orthographe est trop approximative
    • les messages rédigés entièrement en majuscules…
  • Malgré tout CréaClaire ne peut garantir l’exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées sur le site et/ou à propos des commentaires que ces informations peuvent susciter. Par conséquent, CréaClaire exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site.

Pour signaler un contenu inapproprié, illégal, un lien inactif ou tout autre problème: creaclaire@yahoo.fr ou par le formulaire de « contact » disponible sur ce site.